La Paumanelle
110 Impasse Belledonne
38110 DOLOMIEU
Téléphone : 09 53 72 19 37
SIRET : 350 999 439 00044   APE 5520Z

Informations légales du site lapaumanelle.fr
Directeur de la publication :
Corinne Chavanon

Crédits photographiques :
Corinne et Rémi Chavanon

Création et réalisation du site
Quadricolore
327 chemin du chateau
38510 SERMÉRIEU
Téléphone : 04 74 80 32 93

Hébergement et Domaine :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada

RESPONSABILITÉ :
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant,
La Paumanelle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, il avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.

En conséquence, La Paumanelle décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de La Paumanelle ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que La Paumanelle sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

 

DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de La Paumanelle quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.lapaumanelle.com à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. La Paumanelle dégage toute responsabilité dans ce cas.

fr_FR